URBANISME

PLU :  Révision avec examen conjoint n°1 - Modification n°1 

La révision n°1 et la modification n°1 du PLU ont été votés le 30 novembre 2020 par le conseil municipal et le 10 décembre 2020 par le conseil communautaire.

 

Révision avec examen conjoint n°1

Prescription de la révision avec examen conjoint n°1

Arrêt de la révision avec examen conjoint n°1

Révision avec examen conjoint n°1

Carte aléas

Assistance et adaptation de la carte des aléas suite à l'enquête publique

Rapport révision avec examen conjoint n°1 (1)

Rapport révision avec examen conjoint n°1 (2)

Règlement

Rapport du Commissaire Enquêteur

Conclusion et avis motivés du Commissaire Enquêteur

Modification n°1

Arrêté modification n°1

Approbation de la modification n°1

Orientations aménagement

Changements de destination

Rapport modification n°1

Règlement graphique des risques

Règlement

Rapport du Commissaire Enquêteur

Conclusion et avis motivés du Commissaire Enquêteur

Le PLU a été approuvé par le Conseil Communautaire de la CCSB le 20 juillet 2017, suite à l'avis favorable du Conseil municipal du 11 juillet 2017.

Les pièces du dossier sont disponibles en mairie ou téléchargeables ci-dessous.

0.1      Délibération conseil municipal lancement et PADD

0.2      Délibération conseil municipal avis favorable PLU

0.3      Délibération conseil communautaire approbation du PLU

1         Rapport de présentation - Partie 1 - Partie 2 - Partie 3

2         Projet d'aménagement et de développement durables

3         Orientations d'aménagement et de programmation

4         Document graphique

5         Règlement + charte

6.1.1   Eau potable

6.1.2   Assainissement

6.1.3   Déchets

6.2      Servitudes d'utilités publiques

6.3      Classement sonore des infrastructures

6.4      Etude risques

6.5      Changement de destination

6.6      Droit de préemption urbain

6.7      Charte intégration paysagère (recommandation)

6.8       Zones Archéologiques

​​​​​

​​La procédure d'élaboration du PLU, aujourd'hui achevée, a fait l'objet d'une enquête publique du 8 mars au 8 avril 2017. A l'issue de cette enquête, Monsieur FRAISSE, commissaire enquêteur, a remis son rapport en date du 10 mai 2017. Ce rapport est tenu à disposition pendant un an. Le PLU actuellement opposable a fait l'objet de modifications par rapport au dossier soumis à l'enquête publique, pour prendre en compte certaines remarques émises lors de l'enquête publique, et par les personnes publiques associées.

 

 

Rapport d'enquête

Procès-verbal de synthèse

Registre d'enquête publique: Partie 1 - Partie 2

Conclusions et avis motivés